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Marques déposées par monsieur Jacques GOETGHELUCK
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SOLEIL DE NICE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEIL DE NICE
Monsieur Jacques GOETGHELUCK

Numéro de dépôt :
92417272
Date de dépôt :
29/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2002

Présentation de la marque SOLEIL DE NICE

Déposée le 29 avril 1992 par monsieur Jacques GOETGHELUCK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLEIL DE NICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-18 du 12 juin 1992.

Le déposant est monsieur Jacques GOETGHELUCK domicilié(e) Orangerie du Domaine de la Baronne, 06610 LA GAUDE EN COTE D'AZUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BENOIT-LEFEBVRE - France.

La marque SOLEIL DE NICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEIL DE NICE est expirée depuis le 29 avril 2002.

Jacques GOETGHELUCK a également déposé les autres marques suivantes : SOLEIL DE CORSE , SOLEIL DE FRANCE


Monsieur Jacques GOETGHELUCK - Orangerie du Domaine de la Baronne, 06610 LA GAUDE EN COTE D'AZUR - France


CABINET BENOIT-LEFEBVRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-36

Publication - Publication le 12 juin 1992 au BOPI 1992-18

Fruits, fruits frais, fruits crus et agrumes